.

Admissibilité

Résidents du Canada seulement. Doit être couvert par l'assurance maladie provinciale.

Les étudiants participants à des échanges internationaux , les étudiants étrangers étudiant au Canada ainsi que les résidents canadiens fréquentant l'école en dehors du Canada ne sont pas admissibles à faire une demande.

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Enfant seulement
Pour les enfants de 6 mois à 19 ans

Enfant seulement
Pour les enfants de 6 mois à 19 ans

Adulte se
Pour les adultes seulement de 20 à 64 ans

 


Indemnités

Ce document est un sommaire seulement. Tous les droits concernant une personne assurée seront régis uniquement par le document de la police d’assurance accident Kids PlusMC. Une copie de la police d'assurance sera envoyée au demandeur quand sa demande aura été traitée.

La police prévoit le versement d’une indemnité pour une perte imputable À UN ACCIDENT SEULEMENT sauf indication contraire.

1.  Frais dentaires

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Traitement dans les 7 années qui suivent l’accident pour les enfants (dans l’année qui suit l’accident pour les adultes) Guide hon. prov. Guide hon. prov. Guide hon. prov.
Traitement plus de 7 ans après l’accident pour les enfants 1 500 $ 1 250 $ Non offert
Implants dentaires (chacun) 1 750 $ 1 500 $ 1 250 $
Orthodontie 2 500 $ 1 500 $ 2000 $

2. Dentiers et dents artificielles

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Dentiers et dents artificielles 500 $ 500 $ 500 $

3. Lunettes de vue/verres de contact

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Lunettes de vue/verres de contact : réparation/remplacement 350 $ 300 $ 250 $
Lunettes de vue/verres de contact : achat initial lorsque non requis ou portés auparavant Plein coût Plein coût 300 $

4. Fractures, luxations et chirurgies

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Crâne (avec enfoncement) ou colonne vertébrale (3 vertèbres ou plus) 1 000 $ 750 $ 750 $
Crâne (sans enfoncement) ou colonne vertébrale (moins de 3 vertèbres) ou bassin 500 $ 250 $ 250 $
Bras entre coude et épaule, ou cuisse, ou hanche, ou omoplate, ou épaule 300 $ 200 $ 200 $
Jambe, ou rotule, ou cheville, ou calcanéum (talon), ou os de pied(s) (métatarse(s)) ou de main(s) (métacarpe(s)), ou clavicule,
ou avant-bras, ou poignet, ou coude
250 $ 150 $ 150 $
Sternum, ou sacrum/coccyx, ou maxillaire supérieur, ou maxillaire inférieur, ou nez, ou au moins deux orteils, doigts ou côtes 200 $ 125 $ 125 $
Un orteil, doigt ou côte, ou tout os non spécifié ci-dessus 125 $ 100 $ 100 $
Chirurgie pour : tendon(s) sectionné(s) ou brûlures (exigeant greffe de peau), ou rupture de rein/foie/rate, ou poumon perforé,
ou genou (lorsqu’il n’y a ni fracture ni luxation), ou chirurgie oculaire, ou chirurgie urgente exigeant une anesthésie générale
(sauf chirurgie dentaire)
150 $ 100 $ 100 $

5. Frais hospitaliers et paramédicaux

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Chambre à un lit ou à deux lits au moment d’une hospitalisation; ambulance terrestre, infirmière autorisée ou aide infirmière
autorisée demandée par le médecin traitant; location de béquilles, appareils, fauteuil roulant ou lit d’hôpital (à concurrence
seulement du prix d’achat); médicaments sur ordonnance; attelles, plâtres et matériaux pour plâtres, bandages herniaires,
vêtements compressifs demandés par le médecin traitant à des fins curatives ou thérapeutiques seulement
Plein coût Plein coût Plein coût
Location de télé, radio ou téléphone durant l’hospitalisation 25 $/jour 20 $/jour 15 $/jour
Traitement par un physiothérapeute ou un massothérapeute autorisé, sur demande du médecin traitant; traitement par un
chiropraticien ou un ostéopathe; fournitures médicales pour les changements de pansements prescrits par le médecin traitant
800 $ 600 $ 400 $
Orthèses prescrites par le médecin traitant à des fins curatives ou thérapeutiques seulement (à concurrence seulement d’un achat
par blessure)
1 250 $ 1 000 $ 500 $

6. Services d’assistance professionnelle

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Assistance professionnelle 1 000 $ 500 $ 500 $

7. Membres artificiels, prothèses oculaires ou auditives et autres prothèses

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Achat de membre ou oeil artificiel, prothèse auditive et autres prothèses 5 000 $ 5 000 $ 5 000 $
Réparation commerciale de prothèses 500 $ 500 $ 500 $

8. Soins médicaux d’urgence durant un voyage hors province ou à l’étranger

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Adult Plan

Soins médicaux d’urgence hors province/pays 100 000 $ 50 000 $ 25 000 $
Indemnité ci-dessus payable pour blessure et maladie? Les deux Blessure seulement Blessure seulement

9. Vol de retour en cas d’urgence

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Vol de retour en cas d’urgence 1 000 $ non offert non offert
Indemnité ci-dessus payable pour blessure et maladie? Les deux Blessure seulement Blessure seulement

10. Transport de la famille

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Transport de la famille 1 000 $ non offert non offert
Indemnité ci-dessus payable pour blessure et maladie? Les deux Blessure seulement Blessure seulement

11. Transport d’urgence

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Transport d’urgence 250 $ 250 $ 250 $

12. Déplacement pour traitement spécial

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Déplacement pour traitement spécial 2 500 $ 2 500 $ 2 500 $

13. Décès accidentel

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Décès accidentel 20 000 $ 7 500 $ 10 000 $
Double indemnité 40 000 $ 15 000 $ 20 000 $

14. Décès non accidentel

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Double indemnité 20 000 $ 7 500 $ non offert

15. Rapatriement

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Rapatriement 5 500 $ 5 500 $ 5 500 $

16. Invalidité totale et permanente

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Invalidité totale et permanente 100 000 $ 75 000 $ non offert

17. Invalidité en cas de confinement

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Adult Plan

Invalidité en cas de confinement 750 $/mois 500 $/mois non offert

18. Réadaptation

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Réadaptation 10 000 $ 5 000 $ 2 500 $

19. Cours particuliers

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Cours particuliers 5 000 $ 2 500 $ non offert

20. Perte de salaire

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Perte de salaire 1 000 $ non offert non offert

21. Gardiennage

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Gardiennage 200 $ 100 $ non offert

22. Mutilation ou perte fonctionnelle totale et permanente

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Les deux mains, ou les deux pieds, ou une main et un pied, ou une main ou un pied et la vue complète d’un oeil, ou la vue complète des deux yeux, ou la parole et l’ouïe 100 000 $ 50 000 $ 50 000 $
Un bras, ou une jambe, ou une main, ou un pied, ou la vue complète d’un oeil, ou la parole, ou l’ouïe des deux oreilles 60 000 $ 20 000 $ 20 000 $
Le pouce et l’index entier (même main) 30 000 $ 10 000 $ 10 000 $
Les pouces, les doigts ou les orteils (chaque pouce, doigt ou orteil entier) 4 000 $ 1 000 $ 1 000 $
Une phalange entière d’un doigt, ou l’ouïe d’une oreille 2 000 $ 500 $ 500 $

23. Maladies graves

Régime Vitalité

Régime à Valeur Ajoutée

Régime pour Adultes

Frais hospitaliers et infirmiers 12 600 $ 5 600 $ non offert
Logement commercial/repas, frais de déplacement/stationnement 2 900 $ 2 900 $ non offert

Définitions

Accident – Le mot «accident» lorsqu'il est utilisé dans cette police décrit un événement soudain et inattendu dû à des causes externes, violentes et fortuites indépendantes de la volonté de l'assuré.  Cet événement doit se produire pendant que la police est en vigueur et soit à la base d'une réclamation.

Adulte – Un résident permanent du Canada couvert du régime santé d'une province et âgé entre 20 et 64 ans inclusivement au moment de la demande.

Assuré – Un enfant ou un adulte pour qui une demande a été présentée et pour qui la prime applicable est acquittée.

Blessure – L'assuré doit s'être présenté pour soins médicaux auprès d'un médecin, un dentiste ou un infirmier praticien dans les 30 jours suivant l'accident.

Date d’échéance – La date à laquelle l'assuré n'est plus un résident permanent du Canada, date à laquelle une demande de police de remplacement d'assurance accident Kids PlusMC est approuvée ou à minuit le 30 septembre 2019, selon la date qui tombe en premier. 

Date d’entrée en vigueur – La plus rapprochée des dates suivantes : le 1er septembre 2018 et la date à laquelle la société ou ses représentants autorisés reçoivent le formulaire de demande et la prime exigée.

Enfant/Enfants – Un résident permanent du Canada couvert du régime santé d'une province et qui est âgé entre 6 mois et 19 ans inclusivement au moment de la demande.  Les étudiants qui participent à des échanges internationaux ou les étudiants étrangers au Canada ne sont pas admissibles.

La société – L’Industrielle Alliance, Assurance et services financiers inc., un membre de iA Groupe financier.

Loi sur les assurances – la législation sur les assurances qui s’applique dans quelque juridiction provinciale que ce soit.

Maladie (En rapport avec la garantie d’assurance voyage pour les urgences à l’extérieur de la province ou du Canada) – Une maladie ou affection corporelle imprévue et inattendue qui se manifeste pour la première fois pendant que l’assuré est en dehors de sa province de résidence.

Médecin – Un docteur en médecine licencié et légalement qualifié.

Parent – Le père ou la mère ou le tuteur légal qui a demandé la couverture aux termes de la police.

Police – La police d’assurance accident Kids PlusMC.

Voyage – Tout voyage d’une durée maximale de 30 jours. Les voyages de plus de 30 jours ne sont pas couverts par l’indemnité pour soins médicaux d’urgence hors province ou à l’étranger.

Haut de la page


Exclusions et restrictions

  1. La police ne couvre pas :
    • une maladie ou une affection, qu’elle soit cause ou effet, autre que celles stipulées dans la police;
    • un suicide ou une tentative de suicide (sauf dans le cas de la garantie Décès non accidentel);
    • une blessure pour laquelle une compensation est payable en vertu de toute loi sur la santé et la sécurité au travail, sauf dans le cas des indemnités pour décès accidentel et mutilation ou perte totale et permanente de l’usage;
    • les frais engagés pour le port de gaine ou d'orthèse de soutien ou d'un appareil de même genre utilisé à des fins non thérapeutiques, ou uniquement dans le but de participer à des sports ou autres activités de loisirs;
    • les frais engagés pour des protège-mâchoires ou pour le traitement d’un dysfonctionnement de l’articulation temporomandibulaire, quelle qu’en soit la cause;
    • une blessure résultant d’une activité vigoureuse ou répétitive (tels que surmenage, entorses, etc.).
  2. Aucune indemnité ni frais ne sont payables en vertu de la police pour le traitement ou les services qui sont des services assurés ou des services de santé de base (p. ex., les honoraires de médecin) en vertu du régime provincial d’assurance-maladie ou d’assurance-hospitalisation applicable à l’assuré, que ce dernier soit couvert ou non par ledit régime.
  3. Les indemnités payables pour les frais dentaires couvrent l’excédent des frais payés, payables ou assurés par tout régime d’assurance dentaire d’État ou autre régime ou police d’assurance dentaire, ainsi que par tout régime d’assurance-maladie comportant des garanties pour soins dentaires en cas d’accident.
  4. Si l’assuré a droit à des indemnités de remboursement semblables de n’importe quel autre assureur ou régime, les indemnités payables en vertu de la police seront coordonnées de façon à ce que le total des indemnités provenant de tous les assureurs et régimes ne dépasse pas la perte réelle subie.
  5. La garantie de soins médicaux d'urgence durant un voyage hors province ou à l'étranger ne couvre aucuns frais engagés directement ou indirectement à la suite de :
    • une guerre déclarée ou non, une guerre civile, une émeute, une insurrection, une invasion, ou tout acte de celles-ci;
    • un acte illégal commis par l'assuré;
    • toute condition pour laquelle l’assuré voyage hors de sa province de résidence dans le but d’obtenir des conseils ou des soins médicaux;
    • la pratique de sports à titre professionnel, d'acrobaties ou de cascades aériennes, du deltaplane, du parachutisme, du parachutisme sportif, de la paravoile, de l'escalade de paroi rocheuse, de l'alpinisme, du saut à l'élastique, de la plongée autonome ou la participation à des compétitions de vitesse pour véhicules motorisés;
    • sous l'effet de l'alcool, de drogues, de médicaments ou d'autres substances toxiques.
  6. Tous les montants et les maximums indiqués dans la police sont en dollars canadiens. Les sommes à payer à la société ou par elle, sont payables en dollars canadiens.
  7. On peut être assuré en vertu d’une police globale d’assurance accident Kids PlusMC ainsi qu’en vertu d’une police d’assurance accident Kids PlusMC, mais non en vertu de plus d’une de chacune de ces deux polices. Si, par inadvertance, une personne se trouve assurée par plus d’une police d’assurance accident Kids PlusMC, la responsabilité de la société se limite au remboursement des primes versées pour la police qui est de trop.
  8. La prime de l'assurance accidents Kids PlusMC est unique et est acquittée en une seule fois. Les remboursements de prime ne se font qu’à condition d'en faire la demande dans les 30 jours qui suivent la date d’entrée en vigueur.

Haut de la page

Questions? Nous sommes ici pour vous aider.

1.800.556.7411        kidsplus@ia.ca